1. Services
Coeur En Folie vend des produits numériques et des fichiers téléchargeables. L’accès aux produits et leur téléchargement sont disponibles après paiement validé.
2. Commandes et paiement
Tous les prix sont indiqués en USD sauf mention contraire. En passant commande, vous acceptez de fournir des informations de facturation et de contact exactes.
3. Livraison numérique
Les produits sont livrés sous forme numérique. Aucun article physique n’est expédié, sauf indication expresse sur la page d’un produit spécifique.
4. Licence d’utilisation personnelle
Sauf indication contraire, tout achat confère une licence non exclusive et non cessible à usage personnel. Il vous est interdit de revendre, redistribuer ou exploiter commercialement les fichiers téléchargés.
5. Contenu utilisateur
Vous êtes seul responsable du contenu de personnalisation que vous soumettez (prénoms, villes, dates, textes). Vous confirmez avoir le droit de soumettre ce contenu.
6. Utilisations interdites
Vous vous engagez à ne pas abuser du site, à ne pas en perturber le fonctionnement, à ne pas tenter d’accès non autorisés ni à recourir à des méthodes automatisées abusives à l’encontre de nos services.
7. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, Partnox LLC ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation du site ou des produits.
8. Exclusion de garantie
Les services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, dans les limites permises par la loi.
9. Modifications des conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. Les nouvelles conditions prennent effet dès leur publication sur cette page.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable des États-Unis et de l’État du Wyoming, sans égard aux règles de conflit de lois.
11. Contact
Partnox LLC
30 N Gould St Ste N, Sheridan, WY 82801, USA
hello@romanticprints.com